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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOLLEVALLESociété par Actions Simplifiée
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CASTEILLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTEILLAN
NOLLEVALLE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3308544
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2014
CASTEILLAN de NOLLEVALLESociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque CASTEILLAN

Déposée le 13 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOLLEVALLESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOLLEVALLESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 61 rue Emile Zola,02500 HIRSON - 02500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 780 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CASTEILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOLLEVALLESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SERDILLON , CRISTAL DES VIGNES , SOIFIC


NOLLEVALLE SAS Société par Actions Simplifiée - 61 rue Emile Zola,02500 HIRSON - 02500 - France - SIREN 835780099


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 13 décembre 2004 - retrait partiel n°404022 - Publication au BOPI 2004-12-13

Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435226 - Publication au BOPI 2006-06-13

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Vins de table rouge, rosé et blanc, à l'exception des mousseux et des Champagnes.